Compte rendu CGT SENS du CSE du 29 juin 2023
1. Présentation des membres du CSE
• Florent Maraval est le secrétaire de séance, élu à la majorité des membres
2. Rappel concernant les règles de fonctionnement du CSE
• Le CSE est présidé par l’employeur, et relayé par la DRH
• Un PV est dressé suite à la réunion
• Les élu(e)s titulaires sont invités sauf s’ils sont absents et sont remplacés par leur suppléant
• Les règles de remplacement sont indiquées par ce règlement
• 2 commissions CSSCT SES (1 pour le nord et 1 pour le sud) ; 15h/mois, réunions trimestrielles avec
RRH
• 30 représentants de proximité, désignés parmi les salariés SES, élus ou pas.
• Explication des résolutions avec le vote
• Explication de l’élection à la majorité des voix
• D’autres commissions seront proposées
3. Désignation du bureau du Comité Social et Économique :
• Secrétaire et secrétaires adjoints
• Trésorier et trésorier adjoint
• Fouad Oumane et Mickael Laforge sont à distance et votent à distance
• Florent Maraval est le seul candidat au poste de secrétaire, il est élu à l’unanimité
• Les secrétaires adjoints, Marie-Odile Ozyp pour CFE, Céline Perrier pour CGT, Nathanaël Infuso
pour FO, sont élus à l’unanimité
• Antoine Sierra est le seul candidat pour le poste de trésorier, il est élu à l’unanimité
• Si-phat Lé est le trésorier adjoint, élu à l’unanimité
4. Désignation des représentants de proximité
• 30 RP sont proposés, ils sont cités par leur nom à la demande CFDT, chaque syndicat propose
leurs noms
• 2 CFDT, 2 pour, 18 contre, => Pas de RP
• 5 CGT, désignés à l’unanimité => 5 RP
• 10 FO, 9 pour, 1 contre => 10 RP
• 15 CGC, 13 pour, 2 contre => 15 RP
5. Désignation des membres de la Commission Santé, Sécurité et Conditions de travail « Nord » et de la commission Santé, Sécurité et Condition de travail « Sud »
• Il y a 2 commissions, Nord & Sud
• adoption en séance, à la demande du CSE, de la possibilité d’avoir 1 membre suppléant par
Organisation Syndicale
• Pour la commission nord sont élus :
o Si-Phat Lé
o Mickael Laforge
o Eric Hartweg
• 1 suppléant nord, Marie-Odile Ozyp, pour CFE
• 1 suppléant nord, Gwladys Combes, pour CGT
• Pour la commission sud, sont élus :
o Aurélie Brouzes
o Anne Fonvieille
o Céline Perrier
• 1 suppléant sud, Renaud Grandadan
• 1 suppléant sud, Maylis Stamenic
• 1 suppléant sud Supp, J-Philippe PY
6. Désignation des membres de la Commission formation
• Marie-Odile Ozyp/Pierre Cassan, Stéphane Picot/Gérald Bordenave, Maylis Stamenic, Emilie Vialla
7. Désignation des membres de la Commission économique
• Patrick Jarrige/Pierre Cassan ; Eric Hartweg/J Philippe Py, Nathanaël Infuso /David Dijoux
• Une formation est prévue
8. Désignation des membres de la Commission égalité professionnelle/bilan social
• Marie-Odile Ozyp/Antoine Sierra, Maylis Stamenic/Emilie Vialla, Frédéric Mircovich/Stéphane Picot
9. Désignation des 2 référents en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes
• 2 titulaires & 1 supp en cas de départ
• Marie-Odile Ozyp pour le nord
• Gwladys Combes pour le Sud
• Anne Fonvieille en suppléante du nord et du sud
10.Désignation des membres de la Commission d’information et d’aide au logement « Nord » et de la commission d’information et d’aide au logement « Sud »
• Désignation reportée à un prochain CSE
11.Désignation des représentants du Comité Social et Économique auprès du Président
• 2 représentants : Céline Perrier & Florent Maraval
12.Désignation des représentants du Comité Social et Économique aux Assemblées Générales
• 2 représentants : David Dijoux & Marie Odile Ozyp
13.Adoption du règlement intérieur du Comité Social et Economique
• Un règlement existe, il est applicable à ce jour en l’état actuel, il faut le diffuser aux nouveaux
élu(e)s.
• Ce règlement sera revu pour le CSE de septembre
Pour toute question, n’hésitez pas à revenir vers nous.
Gwladys COMBES, Céline PERRIER, J Philippe PY & Stéphane Picot (représentant syndical CGT auprès
du CSE)