{"id":1817,"date":"2023-01-11T12:31:18","date_gmt":"2023-01-11T11:31:18","guid":{"rendered":"https:\/\/cgtsafran.com\/sae\/?p=1817"},"modified":"2023-01-11T12:31:26","modified_gmt":"2023-01-11T11:31:26","slug":"bilan-mandature-cssct","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/cgtsafran.com\/sae\/bilan-mandature-cssct\/","title":{"rendered":"Bilan mandature CSSCT"},"content":{"rendered":"<h5><\/h5>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<h1>Bilan Mandature CSSCT<\/h1>\n<p>Lors de cette mandature, les ordonnances Macron <u>(n\u00b02017-1338 du 22 septembre 2017<\/u>), ont modifi\u00e9 de nombreuses choses. Depuis le 1er janvier 2019, les\u00a0<strong>C<\/strong>omit\u00e9 d\u2019<strong>H<\/strong>ygi\u00e8ne de <strong>S<\/strong>\u00e9curit\u00e9 de <strong>T<\/strong>ravail (<strong>CHSCT<\/strong>) n&rsquo;existent plus dans les entreprises du priv\u00e9. Leurs missions sont d\u00e9sormais assur\u00e9es par le <strong>C<\/strong>omit\u00e9 <strong>S<\/strong>ocial et <strong>\u00c9<\/strong>conomique (<strong>CSE<\/strong>), et par la <strong>C<\/strong>ommission <strong>S<\/strong>ant\u00e9, <strong>S<\/strong>\u00e9curit\u00e9 et <strong>C<\/strong>onditions de <strong>T<\/strong>ravail (<strong>CSSCT<\/strong>)<\/p>\n<p><strong>La CSSCT c\u2019est quoi et quel est son r\u00f4le ?<\/strong>\u00a0: \u00a0la <strong>CSSCT<\/strong> est une commission obligatoire pour les entreprises de plus de 300 salari\u00e9s cr\u00e9\u00e9e au sein du Comit\u00e9 Social et \u00c9conomique (<strong>CSE<\/strong>).<\/p>\n<p>La\u00a0<strong>CSSCT<\/strong>\u00a0a pour objectif principal, par d\u00e9l\u00e9gation du <strong>CSE<\/strong>, de veiller \u00e0 la protection de la s\u00e9curit\u00e9 et de la sant\u00e9 des salari\u00e9s et de contribuer \u00e0 l&rsquo;am\u00e9lioration de leurs conditions de travail. En somme, surveiller et <strong>faire respecter les obligations et les engagements de l\u2019employeur envers ses salari\u00e9es<\/strong> <u>(art.L.4121-1 jusqu\u2019\u00e0 L.4121-5)<\/u> par le biais de visites mensuelles et inopin\u00e9es dans les diff\u00e9rents secteurs qui lui sont attribu\u00e9s et de faire remonter les d\u00e9rives au <strong>CSE<\/strong>.<\/p>\n<h3><strong><u>Nos actions CGT lors de cette mandature\u00a02019-2023 :<\/u><\/strong><\/h3>\n<p>Pendant ces 4 ann\u00e9es, nos conditions de travail, notre sant\u00e9 et notre s\u00e9curit\u00e9 ont \u00e9t\u00e9 mises \u00e0 l\u2019\u00e9preuve comme jamais nous ne l\u2019avions connu auparavant avec la COVID-19, tandis qu\u2019au m\u00eame moment nous subissions la mise \u00e0 mort du <strong>CHSSCT<\/strong> par les ordonnances Macron, qui ont drastiquement r\u00e9duit le champ d\u2019action de vos \u00e9lus.<\/p>\n<p>Malgr\u00e9 cela, la <strong>CGT<\/strong> Safran AE de Corbeil s\u2019est efforc\u00e9e d\u2019\u00eatre au plus proche de vous et \u00e0 l\u2019\u00e9coute de vos probl\u00e8mes\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li><strong>La crise sanitaire Covid19\u00a0<\/strong>: Les CSSCT ont accompagn\u00e9 la Direction dans tous les changements d\u2019accords COVID tout au long du confinement afin d\u2019apporter le maximum de s\u00e9curit\u00e9 aux salari\u00e9s revenus travailler avant la fin du confinement. <strong>La CGT et ses \u00e9lus ont \u00e9t\u00e9 les plus pr\u00e9sents sur le terrain<\/strong> en accompagnement et m\u00eame en substitution de la fonction RH aupr\u00e8s des salari\u00e9s et des managers.<\/li>\n<\/ul>\n<h5>Dans certains secteurs, nous sommes intervenus aupr\u00e8s des salari\u00e9s pour que la Direction donne les autorisations de rentrer chez eux au lendemain de la mise en confinement du gouvernement.<\/h5>\n<h6><strong>La restauration pour tous\u00a0<\/strong><strong>:<\/strong><\/h6>\n<p>La CGT a d\u00e9fendu la possibilit\u00e9 de se restaurer dans le respect des conditions sanitaires et dans la dignit\u00e9, cela avait m\u00eame \u00e9t\u00e9 retir\u00e9 \u00e0 une certaine cat\u00e9gorie de travailleurs qui se voyaient contraints de manger sur leur poste de travail ! La CGT a insist\u00e9 pour faire <strong>rouvrir la cantine<\/strong>.<\/p>\n<h6><strong>Les n\u00e9gociations de l\u2019Accord T\u00e9l\u00e9travail\u00a0<\/strong><strong>: <\/strong><\/h6>\n<p>Lance de fer des entreprises en France face \u00e0 la <strong>COVID19<\/strong>, Safran AE Corbeil n\u2019y a pas \u00e9chapp\u00e9, ses employ\u00e9s non plus. La CGT a n\u00e9goci\u00e9 l\u2019Accord T\u00e9l\u00e9travail avec la plus grande vigilance, car le sujet est arriv\u00e9 brutalement donc nouveau et complexe. La <strong>CSSCT <\/strong>ne pouvant pas se rendre chez les nombreux travailleurs isol\u00e9s, il \u00e9tait pour nous important que leurs situations individuelles soient prises en compte par l\u2019employeur, pour qu\u2019il puisse palier aux d\u00e9penses suppl\u00e9mentaires li\u00e9es aux achats de mat\u00e9riel de travail. Une mauvaise ergonomie peut \u00eatre source de <strong>T<\/strong>roubles <strong>M<\/strong>usculo <strong>S<\/strong>quelettiques (<strong>TMS<\/strong>) et d\u2019autres pathologies du dos, qui en plus des cons\u00e9quences sur la sant\u00e9 du salari\u00e9 ont un co\u00fbt pour la s\u00e9curit\u00e9 sociale. Il y a eu \u00e9galement des co\u00fbts suppl\u00e9mentaires sur l\u2019alimentaire et l\u2019\u00e9nergie avec une inflation \u00e0 7% pour 2022, et au mieux idem pour 2023, ce qui a bien \u00e9videment fait exploser les budgets des travailleurs, tout cela sans l\u2019augmentation des salaires qui aurait d\u00fb en d\u00e9couler, vu qu\u2019apparemment \u00ab\u00a0<em>ce n\u2019est pas la solution<\/em>\u2026\u00a0\u00bb dixit notre pr\u00e9sident de la r\u00e9publique. La Direction pourtant concern\u00e9e ne semble pas vouloir apporter plus de r\u00e9ponses sur le sujet. Le t\u00e9l\u00e9travail fait aussi entrer davantage la vie professionnelle dans la vie priv\u00e9e. Or le respect de cet \u00e9quilibre est d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 aux salari\u00e9s. L\u2019employeur se limite \u00e0 nous prodiguer de \u00ab\u00a0bons conseils\u00a0\u00bb. Il pourrait pourtant prendre des mesures comme le contr\u00f4le, voire l\u2019interdiction de se connecter aux outils informatiques de l\u2019entreprise le soir, le week-end et durant ses cong\u00e9s. Ce d\u00e9s\u00e9quilibre vie professionnelle\/vie priv\u00e9e fait partie des risques psychosociaux (<strong>RPS<\/strong>)*, et a aussi un impact sur la sant\u00e9 des salari\u00e9s et encore une fois sur les d\u00e9penses de la S\u00e9curit\u00e9 Sociale. <strong>Beaucoup d\u2019am\u00e9liorations dans le suivi des employ\u00e9s sont \u00e0 cr\u00e9er avec vous.<\/strong><\/p>\n<h6><strong>Les Risques Psycho-Sociaux (RPS) <\/strong><strong>:<\/strong><\/h6>\n<p>Les \u00e9lus CGT ont \u00e9galement \u00e9t\u00e9 les <strong>donneurs d\u2019alerte <\/strong>pour les <strong>RPS <\/strong>avec l\u2019enqu\u00eate <strong>NOVOMIO<\/strong>, qui en a d\u00e9coul\u00e9e, vot\u00e9e et valid\u00e9e en <strong>CSE<\/strong>. Cette enqu\u00eate, longue de plusieurs mois avec un rapport de plus de 70 pages, a r\u00e9v\u00e9l\u00e9 de v\u00e9ritables lacunes au sein de Safran AE Corbeil. Poss\u00e9dant des outils de mesure des risques, mais rien sur la pr\u00e9vention et sa mise en application, une v\u00e9ritable bombe dans nos ateliers et bureaux. Un combat titanesque pour mettre en application des actions correctives, car la direction a bien \u00e9videment contest\u00e9 les r\u00e9sultats de cette enqu\u00eate.<\/p>\n<h6><strong>La P\u00e9nibilit\u00e9 et les Travaux P\u00e9nibles\u00a0<\/strong><strong>:<\/strong><\/h6>\n<p>Nous avons suivi tout le personnel pour les Travaux P\u00e9nibles, afin de les faire perdurer dans le nouvel accord, car il \u00e9tait hors de question pour la CGT, que les salari\u00e9s travaillant sur des postes \u00e0 haut risque pour la sant\u00e9 soient oubli\u00e9s. Tout en sachant que la direction a r\u00e9trograd\u00e9 certains postes tels que la m\u00e9tallisation et les traitements thermiques, \u00ab\u00a0<em>c\u2019est s\u00fbr qu\u2019on y respire l\u2019air de la montagne\u2026<\/em>\u00bb et elle ne veut toujours pas y int\u00e9grer les Ajusteurs.<\/p>\n<h6><strong>Les enqu\u00eates accident SSE,\u00a0le fameux 5P*<\/strong>:<\/h6>\n<p>Les \u00e9lus CGT accompagnent aux mieux les salari\u00e9s ayant subi un accident du travail ou de trajet <strong>(AT)<\/strong> lors de leur <strong>5 P<\/strong>ourquo<strong>i (5P)<\/strong>. Nous nous assurons et nous v\u00e9rifions que les d\u00e9clarations d\u2019<strong>AT<\/strong> ont bien \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9es par la <strong>m\u00e9decine du travail<\/strong> et remont\u00e9es \u00e0 la <strong>S\u00e9curit\u00e9 Sociale<\/strong>. Nous veillons aussi \u00e0 ce que les salari\u00e9s ne subissent pas de pression hi\u00e9rarchique, type courrier ou appel t\u00e9l\u00e9phonique, afin de vous pousser \u00e0 reprendre un poste soi-disant adapt\u00e9 (<em>permettant ainsi de toucher la <strong>ristourne<\/strong>*).<\/em><\/p>\n<h6><strong>Les multiples enqu\u00eates\u00a0CGT sur le terrain\u00a0<\/strong><strong>:<\/strong><\/h6>\n<p>Qu\u2019elles soient li\u00e9es ou non aux visites obligatoires des membres de la CSSCT, elles nous permettent de remonter des d\u00e9rives, qui peuvent t\u00f4t ou tard avoir un impact sur le travail et la sant\u00e9, hier <strong>l\u2019amiante<\/strong> et aujourd\u2019hui les produits <strong>C<\/strong>anc\u00e9rig\u00e8nes<strong> M<\/strong>utag\u00e8nes<strong> R<\/strong>eprotoxiques (<strong>CMR<\/strong>)*, les <strong>RPS<\/strong>, le <strong>harc\u00e8lement<\/strong>\u2026<\/p>\n<h6><strong>Les organisations\/implantions de postes <\/strong><strong>:<\/strong><\/h6>\n<p>Lorsque des am\u00e9nagements ou des modifications de postes sont mis en projet, les CSSCT sont convi\u00e9es (<em>normalement<\/em>) \u00e0 le mettre sur pied avec les services <strong>SSE<\/strong> et les responsables du projet. Les \u00e9lus CGT ont accompagn\u00e9 et suivi plusieurs arriv\u00e9es de nouvelles machines, ainsi que des d\u00e9m\u00e9nagements de postes de travail, afin de faire <strong>respecter<\/strong> la mise en application des <strong>normes<\/strong> et surtout de <strong>vos contraintes<\/strong> professionnelles qui peuvent en d\u00e9couler.<\/p>\n<h6><strong>Les horaires de travail\u00a0<\/strong><strong>: <\/strong><\/h6>\n<p>Que cela soit clair, travailler la nuit est une aberration pour la sant\u00e9 et la famille. Mais travailler 9h30 par jour, 3 samedis sur 4, enchainer 6 jours avec 2 horaires de variation et seulement 1 jour de repos entre, en est une autre. Tout cela sous couvert de <strong>chantage\u00a0: <\/strong>sur la <strong>charge de travail<\/strong>, le <strong>retrait de la MRO<\/strong>, les risques de <strong>licenciements<\/strong>. En nous faisant croire \u00e0 de fausses am\u00e9liorations de rythme de vie, avec soi-disant moins de jours travaill\u00e9s et de temps pass\u00e9 en voiture (<em>sous pr\u00e9texte d\u2019\u00e9cologie et d\u2019\u00e9conomie<\/em>), jouer l\u2019ambigu\u00eft\u00e9 sur le fait que l\u2019on gagnerait plus de jours non travaill\u00e9s (<em>comme si cela \u00e9tait des cong\u00e9s<\/em>), alors que l\u2019on parle de jours de repos compensatoires ! Les mots ont un sens et nous les connaissons. \u00ab\u00a0<em>Les travailleurs sont de vilains feignants \u00e0 qui l\u2019on accorde des avantages sur lesquels ils rechignent<\/em><em>\u2026\u00a0<\/em>\u00bb, semblait-on comprendre dans certain flashs infos et autres sornettes dignes de la presse people\u2026 ce n\u2019est pourtant pas faute d\u2019avoir \u00e9t\u00e9 force de propositions, mais nous n\u2019avons pas \u00e9t\u00e9 dupes. <strong>Et c\u2019est ENSEMBLE que nous avons dit NON\u00a0!<\/strong><\/p>\n<blockquote>\n<h5><strong>Comment se composent\u00a0les CSSCT ?\u00a0<\/strong><strong>:<\/strong><\/h5>\n<p><strong>La CSSCT<\/strong> est constitu\u00e9e d\u2019<strong>au minimum 3 \u00e9lus du CSE, dont au moins un du 2\u00e8me coll\u00e8ge* et un du 3\u00e8me*<\/strong>\u00a0s\u2019il existe. (Si l\u2019on d\u00e9cide d\u2019en d\u00e9signer plus, il conviendra de respecter la proportion par coll\u00e8ge). <strong>Ses diff\u00e9rents p\u00e9rim\u00e8tres + les membres de la CGT :<\/strong><\/p><\/blockquote>\n<p>Les \u00e9lus <strong>CSE<\/strong> choisissent en leur sein, les membres des <strong>CSSCT<\/strong>, \u00e0 la majorit\u00e9. Ils peuvent \u00eatre titulaires ou suppl\u00e9ants. Enfin,\u00a0<strong>c\u2019est l\u2019employeur qui pr\u00e9side la CSSCT.<\/strong>\u00a0Il peut se faire accompagner de collaborateurs non \u00e9lus pour l\u2019assister.\u00a0 Ils ne peuvent cependant pas \u00eatre plus nombreux que les \u00e9lus (<a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000036262434&amp;cidTexte=LEGITEXT000006072050&amp;dateTexte=20180201\">art.L.2315-39<\/a>).<\/p>\n<p>Elles se composent donc de la sorte sur Corbeil\u00a0: <strong>un pr\u00e9sident<\/strong>\u00a0(l\u2019employeur ou un de ses repr\u00e9sentants), <strong>un r\u00e9f\u00e9rent<\/strong>\u00a0(partenaire social membre \u00e9lu du <strong>CSE)<\/strong>, et des membres repr\u00e9sentants du personnel \u00e9lus et\/ou mandat\u00e9s par les partenaires sociaux, ainsi que les accompagnants en droit commun, <strong>la m\u00e9decine du travail<\/strong>, le service <strong>SSE.<\/strong><\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><a href=\"https:\/\/cgtsafran.com\/sae\/bilan-mandature-cssct\/syndicat\/\" rel=\"attachment wp-att-1822\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" class=\"aligncenter wp-image-1822\" src=\"https:\/\/cgtsafran.com\/sae\/wp-content\/uploads\/sites\/8\/2023\/01\/syndicat-278x300.jpg\" alt=\"\" width=\"400\" height=\"432\" srcset=\"https:\/\/cgtsafran.com\/sae\/wp-content\/uploads\/sites\/8\/2023\/01\/syndicat-278x300.jpg 278w, https:\/\/cgtsafran.com\/sae\/wp-content\/uploads\/sites\/8\/2023\/01\/syndicat.jpg 750w\" sizes=\"auto, (max-width: 400px) 100vw, 400px\" \/><\/a><\/p>\n<h2><strong><u>Les Engagements CGT pour la prochaine mandature\u00a02023-2027 :<\/u><\/strong><\/h2>\n<p>Les mandats passent, mais ne se ressemblent pas, apr\u00e8s les ordonnances Travail et Macron, la <strong>N<\/strong>ouvelle <strong>C<\/strong>onvention <strong>C<\/strong>ollective de la M\u00e9tallurgie <strong>(NCC)<\/strong> qui sera mise en place d\u2019ici le 1<sup>er<\/sup> janvier 2024, va encore mettre un grand coup dans l\u2019organisation de nos m\u00e9tiers et nos conditions de travail. Plus que jamais, il va nous falloir \u00eatre vigilants sur ces modifications et les nouveaux accords qui seront propos\u00e9s, voir impos\u00e9s.<\/p>\n<h4>Pour cela, la <strong>CGT <\/strong>de Corbeil est structur\u00e9e avec du personnel form\u00e9 et fort d\u2019une grande exp\u00e9rience industrielle, de plus de 25 ans pour certains, connus par nombre d\u2019entre vous.<\/h4>\n<p>Il serait facile de mentir et d\u2019\u00e9crire que nous serons partout et que nous serons de tous les combats, mais nous irons au bout de ceux sur lesquels nous nous engagerons \u00e0 vos c\u00f4t\u00e9s, comme nous l\u2019avons toujours fait. Si le fanion rouge de la <strong>CGT<\/strong> am\u00e8ne souvent des opposions d\u2019id\u00e9es dans le d\u00e9bat, c\u2019est bien dans l\u2019action que nous nous retrouvons et avec laquelle nous obtenons des am\u00e9liorations de vie au travail.<\/p>\n<p>Nous sommes et resterons \u00e0 vos c\u00f4t\u00e9s car nous sommes <strong>VOUS<\/strong>, <strong>des salari\u00e9s<\/strong>, qui avons \u00e0 c\u0153ur de d\u00e9fendre <strong>nos droits<\/strong>, <strong>notre s\u00e9curit\u00e9<\/strong>, <strong>notre sant\u00e9<\/strong>, et <strong>nos conditions de travail<\/strong>.<\/p>\n<h4>La <strong>CGT<\/strong> est \u00e0 votre \u00e9coute et est le partenaire d\u2019axes d\u2019am\u00e9lioration dans l\u2019entreprise, tout en sachant pr\u00e9server les int\u00e9r\u00eats des travailleurs.<\/h4>\n<p>Nous nous engageons \u00e0 vous tenir inform\u00e9s \u00e0 minima mensuellement, par tract, sur les diff\u00e9rentes activit\u00e9s <strong>CSSCT<\/strong>, les actions men\u00e9es, les suivis de ces derni\u00e8res, les accidents etc\u2026<\/p>\n<p>Nous nous engageons \u00e0 nous battre pour l\u2019am\u00e9lioration des conditions de travail des t\u00e9l\u00e9travailleurs. Tant de choses sont \u00e0 surveiller et surtout \u00e0 gagner quand on sait que celui-ci devient un argument d\u2019embauche.<\/p>\n<p>Nous nous engageons \u00e0 tenir notre pr\u00e9sence active sur le terrain afin de ne pas laisser la place \u00e0 l\u2019ambigu\u00eft\u00e9 sur nos droits et leurs obligations, bien trop souvent instaur\u00e9s par la Direction.<\/p>\n<p>La Communication est un axe majeur dans la d\u00e9fense de nos conditions de travail, c\u2019est ensemble en nous informant les uns les autres que nous nous prot\u00e9gerons, en faisant remonter, aupr\u00e8s de vos partenaires sociaux, vos difficult\u00e9s, vos risques, mais aussi vos id\u00e9es.<\/p>\n<h3><strong>ENSEMBLE AMELIORONS NOTRE OUTIL DE TRAVAIL.<\/strong><\/h3>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>&nbsp; Bilan Mandature CSSCT Lors de cette mandature, les ordonnances Macron (n\u00b02017-1338 du 22 septembre 2017), ont modifi\u00e9 de nombreuses choses. Depuis le 1er janvier 2019, les\u00a0Comit\u00e9 d\u2019Hygi\u00e8ne de S\u00e9curit\u00e9 de Travail (CHSCT) n&rsquo;existent plus dans les entreprises du priv\u00e9. 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