{"id":5124,"date":"2021-10-28T10:30:48","date_gmt":"2021-10-28T08:30:48","guid":{"rendered":"https:\/\/cgtsafran.com\/groupe\/?p=5124"},"modified":"2022-04-01T12:23:36","modified_gmt":"2022-04-01T10:23:36","slug":"la-fin-des-droits-specifiques-des-ingenieurs-et-cadres","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/cgtsafran.com\/groupe\/la-fin-des-droits-specifiques-des-ingenieurs-et-cadres\/","title":{"rendered":"La fin des droits sp\u00e9cifiques des ing\u00e9nieurs et cadres ?"},"content":{"rendered":"
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Communication UFICT-CGT<\/a><\/em><\/h6>\n

Convention collective\u00a0de la Me\u0301tallurgie<\/h2>\n
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Depuis septembre 2016, une ne\u0301gociation qu\u2019on peut qualifier d\u2019historique s\u2019est engage\u0301e a\u0300 l\u2019initiative de l\u2019UIMM (patronat de la me\u0301tallurgie) avec les organisations syndicales repre\u0301sentatives. C\u2019est un bouleversement sans pre\u0301ce\u0301dent<\/strong> de l\u2019architecture conventionnelle actuelle qui pourrait se mettre en place. Certains syndicats ont de\u0301ja\u0300 fait part de leur volonte\u0301 de signature. Pour la CGT, c\u2019est une re\u0301gression sociale qui se pre\u0301pare.<\/p>\n

C\u2019EST QUOI LA CONVENTION COLLECTIVE<\/a> ?<\/h4>\n

C\u2019est un texte signe\u0301 entre syndicats de salarie\u0301s et syndicats d\u2019employeurs dans une branche d\u2019activite\u0301 ou zone ge\u0301ographique. Elle encadre les conditions d\u2019emploi et de travail<\/strong> mais de\u0301finit e\u0301galement les garanties sociales<\/strong> spe\u0301cifiques par rapport au Code du travail.<\/p>\n

Chez nous c\u2019est la convention collective de la Me\u0301tallurgie<\/a>. Actuellement, il existe une convention collective nationale spe\u0301cifique aux inge\u0301nieurs et cadres<\/strong>. Elle est remise en cause par cette ne\u0301gociation et le droit contenu dans celle-ci e\u0301galement.<\/p>\n

Elle comple\u0300te le Code du travail selon les caracte\u0301ristiques propres a\u0300 un me\u0301tier, une branche professionnelle ou un territoire en apportant des pre\u0301cisions sur le temps de travail, les conge\u0301s, la re\u0301mune\u0301ration<\/strong>,….<\/p>\n

Ses dispositions, jusqu\u2019a\u0300 maintenant, respectaient le Code du travail. Elles e\u0301taient au moins e\u0301quivalentes en terme de garanties pour les salarie\u0301s et souvent plus favorables. En cas de contradiction, les dispositions les plus favorables s\u2019appliquaient aux salarie\u0301s. C\u2019est ce qu\u2019on appelle le principe de faveur.<\/p>\n

C\u2019est elle qui re\u0301git notre quotidien dans toutes les entreprises. Aujourd\u2019hui, les re\u0301formes du Code du travail de 2016 et 2017 ont permis de de\u0301roger a\u0300 la hie\u0301rarchie des normes par des accords d\u2019entreprise.<\/p>\n

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La CGT de\u0301crypte pour vous quelques points de ce projet de nouvelle convention collective<\/h3>\n
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Philosophie de l\u2019accord : La classification du poste<\/h4>\n

Texte du projet d\u2019accord UIMM<\/h5>\n

Art 1 : \u00ab La classification vise a\u0300 ordonner les emplois de manie\u0300re hie\u0301rarchise\u0301e, selon une me\u0301thode de\u0301termine\u0301e paritairement, et permettant aux entreprises de la branche de s\u2019adapter aux enjeux e\u0301conomiques et sociaux qui leur sont propres.<\/em><\/p>\n

Afin de garantir l\u2019objectivite\u0301 de la de\u0301marche, chaque emploi est de\u0301crit puis classe\u0301 au regard de la re\u0301alite\u0301 de cet emploi. L\u2019e\u0301valuation de l\u2019emploi tenu est re\u0301alise\u0301e sur la base de crite\u0300res classants applicables a\u0300 tous les emplois, quel que soit leur intitule\u0301et la nature du travail\u00a0effectue\u0301. Le classement est ainsi re\u0301alise\u0301 sur une e\u0301chelle unique, commune a\u0300 l\u2019ensemble des emplois. \u00bb<\/em><\/p>\n

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Exemple de carrie\u0300re si le projet de l\u2019UIMM e\u0301tait mis en place<\/h6>\n

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Notre analyse CGT<\/h5>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
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C\u2019est une transformation majeure. La classification sera attache\u0301e au poste tenu et non plus a\u0300 la personne.<\/strong> De ce fait, il n\u2019y aura aucune valorisation de l\u2019expe\u0301rience acquise dans son poste ou en passant d\u2019un poste a\u0300 un autre. A chaque changement de poste, le salarie\u0301 se verra attribuer le niveau salarial et la qualification du poste qu\u2019il va occuper. Le patronat met en avant le paiement au poste au de\u0301triment de la qualification du salarie\u0301. Le niveau de re\u0301mune\u0301ration et les e\u0301volutions de carrie\u0300re ne sont plus garantis. Cela plafonne le niveau d\u2019augmentation individuelle possible. Nous serons paye\u0301s comme les tacherons du de\u0301but du 20e sie\u0300cle.<\/p>\n

L\u2019e\u0301volution de carrie\u0300re sera en dents de scie<\/strong>, tant au niveau de votre classification que de votre salaire, selon le poste que la direction voudra bien vous confier. La direction de\u0301cidera du salaire du poste inde\u0301pendamment de vos compe\u0301tences. Si la socie\u0301te\u0301 justifie un risque e\u0301conomique, un cadre ou un technicien pourrait changer de poste et devenir ouvrier en toute le\u0301galite\u0301<\/strong> avec la perte de salaire et de statut associe\u0301e. Imaginez ce que cela implique ! C\u2019est une arme re\u0301gressive que pourront utiliser les directions. Le de\u0301roulement de carrie\u0300re devient ainsi opaque avec des discriminations possibles.<\/p>\n

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Non reconnaissance des diplo\u0302mes<\/h4>\n

Texte du projet d\u2019accord UIMM<\/h5>\n
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Art 3.2 : \u00ab Les signataires rappellent que la de\u0301tention d\u2019un diplo\u0302me ne ge\u0301ne\u0300re pas de droit a\u0300 l\u2019attribution du degre\u0301 d\u2019exigence correspondant lors de l\u2019e\u0301valuation du crite\u0300re \u00ab connaissances \u00bb.<\/em><\/p>\n

Art 4.4 : \u00ab Le niveau de connaissances, acquis par la formation initiale, par la formation continue ou par l\u2019expe\u0301rience, est a\u0300 la base de toutes les compe\u0301tences requises pour un emploi. Toutefois, la de\u0301tention d\u2019un niveau de diplo\u0302me ou de certification professionnelle ne cre\u0301e pas de droit a\u0300 un classement minimal. \u00bb<\/em><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

Notre analyse CGT<\/h5>\n
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Ce projet de classement au poste s\u2019affranchit de la reconnaissance des diplo\u0302mes. Lors de la proposition d\u2019un contrat de travail, l\u2019employeur n\u2019aura plus l\u2019obligation de tenir compte du diplo\u0302me<\/strong> (si ce ne sont les diplo\u0302mes bac +2 et bac +5 si ils sont explicitement demande\u0301s dans les offres d\u2019emploi). Il pourra estimer seul la qualification retenue et fixer le nombre de points du poste, ce qui de\u0301terminera le salaire. Un inge\u0301nieur peut ainsi e\u0302tre embauche\u0301 a\u0300 une position infe\u0301rieure a\u0300 sa qualification, par exemple.<\/p>\n

La CGT revendique la reconnaissance de tous les diplo\u0302mes du CAP au doctorat<\/strong>.<\/p>\n

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Classement \/ De\u0301classement<\/h4>\n

Texte du projet d\u2019accord UIMM<\/h5>\n

Art 5.2.3 : \u00ab Lorsque le contenu de la fonction du salarie\u0301 s\u2019e\u0301largit de manie\u0300re significative et durable, a\u0300 la demande de l\u2019employeur ou avec son accord express, l\u2019employeur ve\u0301rifie si la cotation de la fonction s\u2019en trouve affecte\u0301e, et, le cas e\u0301che\u0301ant, il rele\u0300ve le classement attribue\u0301 a\u0300 celle-ci.\u00bb<\/em><\/p>\n

Notre analyse CGT<\/h5>\n
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La nouvelle convention ne prenant en compte que l\u2019e\u0301valuation du poste, il n\u2019est plus possible d\u2019avoir une e\u0301volution de classification s\u2019il n\u2019y a pas d\u2019e\u0301volution du poste. Ainsi me\u0302me l\u2019e\u0301volution de la charge de travail (pe\u0301rime\u0300tre augmente\u0301 par exemple) ne conditionnera pas obligatoirement une nouvelle cotation du poste.<\/p>\n

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Mise en place de la nouvelle convention de la me\u0301tallurgie<\/h4>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

Texte du projet d\u2019accord UIMM<\/h5>\n
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Art 7.2 : \u00ab Les salarie\u0301s dont l\u2019emploi rele\u0300ve, a\u0300 la date d\u2019entre\u0301e en vigueur du pre\u0301sent accord, [..\/..] be\u0301ne\u0301ficient, aussi longtemps qu\u2019ils tiennent le dit emploi au sein de l\u2019entreprise qui les emploie a\u0300 cette date, [..\/] \u00bb<\/em><\/p>\n

Art 7.3 : \u00ab L\u2019attribution du classement re\u0301sultant de la premie\u0300re application du pre\u0301sent accord dans l\u2019entreprise ne peut avoir pour effet de re\u0301duire la re\u0301mune\u0301ration totale du salarie\u0301.\u00bb<\/em><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

Notre analyse CGT<\/h5>\n
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Les inge\u0301nieurs et cadres perdent les be\u0301ne\u0301fices de leur convention collective nationale<\/strong>. Cela signifie la fin de la progression de carrie\u0300re automatique du passage pour les jeunes Inge\u0301nieurs\/Cadres de la position 1 a\u0300 la position 2 au bout de 3 ans maximum, ainsi que le changement automatique de coefficient tous les 3 ans pour les Inge\u0301nieurs\/Cadres position 2, pour une dure\u0301e de 18 ans et de leur e\u0301volution salariale associe\u0301e.<\/p>\n

Lors de la mise en place de la grille, il y a garantie de garder sa re\u0301mune\u0301ration (salaire du poste + prime compensatoire), mais au premier changement de poste tout est permis… me\u0302me le pire.<\/p>\n

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Temps de travail : toujours plus<\/h4>\n

Texte du projet d\u2019accord UIMM<\/h5>\n
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Art 10.3 : \u00ab [..\/..]le nombre de jours travaille\u0301s sur la base duquel le forfait est de\u0301fini ne peut exce\u0301der, pour une anne\u0301e comple\u0300te de travail, le plafond vise\u0301 a\u0300 l\u2019article L. 3121- 64, I, 3\u00b0, du Code du travail, soit 218 jours. \u00bb \u00ab [..\/..]l\u2019employeur peut proposer au salarie\u0301 de renoncer a\u0300 une partie de ses jours de repos correspondant notamment a\u0300 des jours de repos \u00ab forfait \u00bb, de repos hebdomadaire ou des jours habituellement cho\u0302me\u0301s dans l\u2019entreprise. \u00bb \u00ab En cas de renonciation, par le salarie\u0301, a\u0300 des jours de repos, le nombre maximal de jours travaille\u0301s dans l\u2019anne\u0301e est au plus e\u0301gal au nombre de jours vise\u0301 a\u0300 l\u2019article L. 3121-66 du Code du travail, soit 235 jours \u00bb<\/em><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

Notre analyse CGT<\/h5>\n
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Le forfait est donc acte\u0301 officiellement a\u0300 218 jours ce qui servira d\u2019appui pour augmenter le temps de travail des entreprises avec un forfait jour plus favorable. 235 laisse\u0301 au \u00ab volontariat \u00bb sur demande de l\u2019employeur ouvre la porte a\u0300 une syste\u0301matisation de ce nombre de jours travaille\u0301s.<\/p>\n

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L\u2019enjeu de la protection sociale = Re\u0301gression sociale pour tous !<\/h4>\n

Texte du projet d\u2019accord UIMM<\/h5>\n
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Le patronat ne veut plus payer les maintiens de salaire (au-dela\u0300 des Indemnite\u0301s Journalie\u0300res de la Se\u0301curite\u0301 Sociale) lors des arre\u0302ts maladie pour soi-disant \u00ab responsabiliser les salarie\u0301s \u00bb et aussi ne plus prendre en charge les jours de carence ! Disparition de la prise en charge de jour de carence par l\u2019entreprise<\/strong><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

Notre analyse CGT<\/h5>\n
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Si ce projet de convention collective est signe\u0301 en l\u2019e\u0301tat et si nous souhaitons garder notre niveau de couverture sociale actuelle, c\u2019est une augmentation via nos impo\u0302ts de 5 % de nos cotisations sociales. Des gains financiers pour les entreprises, redistribue\u0301s aux actionnaires. Ici encore le patronat, a une vision bien ne\u0301gative de ses salarie\u0301s, les accusant par avance de fraude. Les salarie\u0301s ne se retrouvent plus prote\u0301ge\u0301s des ale\u0301as de la vie.<\/p>\n

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Demain, si le projet de l\u2019UIMM devait trouver des signataires, la rupture serait radicale ! Ce seront des diminutions de salaires et des pertes de droits pour toutes les cate\u0301gories !<\/h4>\n

Il est encore temps d\u2019agir avec la CGT ! Si vous n\u2019e\u0302tes pas d\u2019accord avec cette rupture socie\u0301tale majeure, vous devez interpeller les organisations syndicales qui se proposent de l\u2019accompagner. Les salarie\u0301s ne sont pas se\u0301curise\u0301s par des accords de socie\u0301te\u0301s, car de\u0301ja\u0300 dans certaines entreprises, les directions ouvrent des ne\u0301gociations sur le statut social des salarie\u0301s (conge\u0301s d\u2019anciennete\u0301, conge\u0301s enfant malade, prime d\u2019anciennete\u0301, etc) pour les mettre en conformite\u0301 avec la nouvelle convention.<\/strong><\/p>\n

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SIGNEZ LA PE\u0301TITION EN LIGNE<\/a><\/h2>\n

cliquez ici pour signer<\/a><\/p>\n

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25 NOVEMBRE 2021 a\u0300 PARIS<\/strong><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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Face a\u0300 l\u2019attaque sans pre\u0301ce\u0301dent de nos droits
\ndans la me\u0301tallurgie, la CGT appelle
\na\u0300 une manifestation nationale<\/strong>, le 25 novembre prochain, devant le sie\u0300ge de l\u2019UIMM a\u0300 Paris<\/p>\n

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Cette manifestation aura aussi comme the\u0300me
\n\u00ab la de\u0301fense de notre industrie et des emplois associe\u0301s \u00bb<\/p>\n<\/div>\n

tract en version imprimable ci-dessous<\/h6>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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